Informations éditeur/gestion des contenus/prestataires

Site : www.cfp-gps.fr

Raison sociale : Centre de Formation et de Professionnalisation

Forme juridique : Société d’Economie Mixte Locale

Siège Social : 23 rue des Ateliers 91350 Grigny

Montant du capital social : 615.500 euros

Droit d'auteur/copyright

Le site Internet www.cfp-gps.fr est une création intellectuelle originale. Il entre donc dans le champ de protection du droit d’auteur.

Le contenu de ce site (textes, images, bases de données, programmes, etc.) est protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.
Conformément à l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site sans l'autorisation explicite et préalable de son auteur.

Toute personne portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle liés aux différents objets du site www.cfp-gps.fr se rend coupable du délit de contrefaçon, et est par conséquent passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Bases de données

La loi du 1^er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur protègent les bases de données. Toute extraction, collecte, captation, modification ou utilisation des bases de données du présent site est strictement interdite.

Liens hypertexte

Liens vers des sites externes

Le site www.cfp-gps.fr contient des liens vers d’autres sites. En aucun cas, le Centre de Formation et de Professionnalisation et toutes les personnes participant à la publication ne peuvent être tenus responsables de la teneur des publications de ces sites, ni d’aucun dommage ou préjudice en découlant.

Liens externes menant à ce site

Les responsables du site www.cfp-gps.fr dégagent toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers celui-ci. La présence d’un lien sur un site externe ne signifie pas une caution ou une approbation de son contenu.
L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à la ligne éditoriale.

Avertissement général

Nous mettons tout en œuvre pour offrir à nos visiteurs des informations fiables et vérifiées. Cependant, nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission.
En aucun cas, nous ne pouvons être tenus responsables des dommages pouvant résulter de ce type d’erreur, ainsi que de l'utilisation et de l'interprétation du contenu de ce site.

Données personnelles

Les adresses personnelles recueillies sur le site via le formulaire de contact ont été divulguées volontairement par leurs propriétaires. Elles sont uniquement destinées à la transmission des éléments d'informations demandés.
Les informations collectées seront conservées de manière confidentielle et ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement.

Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer adresser vous à :

Centre de Formation et de Professionnalisation
Adresse : 23 rue des Ateliers 91350 Grigny

Hébergeur

Oadsys
Adresse : BP 20282 - 44700 ORVAULT CEDEX